Offrede Location avec Option d'Achat valable sous réserve d'acceptation du dossierpar CREDIPAR/STELLANTIS FINANCE & SERVICES, locataire gérant de CLV, SA aucapital de 138 517 008 €, RCS Versailles n° 317 425 981, 2-10 Boulevard del'Europe 78300 Poissy, N° ORIAS : 07004921 (www.orias.fr),N° ADEME : FR231747_03GHJZ. Vous bénéficiez du délai légal derétractation.
Les informations recueillies ne seront utilisées qu'à des fins de prospectioncommerciale par CREDIPAR, responsable de traitement. Conformément auxdispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25mai 2018 et de la loi «Informatique et Libertés», les personnes physiquesconcernées peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification et desuppression des informations les concernant ainsi que leur droit d'opposition àprospection commerciale en s'adressant par courrier au DépartementConsommateurs de CREDIPAR 2-10 Boulevard de l'Europe CS 30165 78307 PoissyCedex.
Les conditions d'adhésion aux prestations d'assurance complémentairesfacultatives ainsi que leurs conditions générales sont disponibles dans lespoints de vente du réseau Citroën. L'adhésion aux assurances complémentairesfacultatives DPTIA (Décès Perte Totale et Irréversible d'Autonomie paraccident), SR (Sécurité Remplacement) est soumise à des conditionsd'éligibilité. Lorsqu'une personne présente un risque aggravé de santé, lesgaranties et le tarif de l'assurance Décès sont susceptibles d'être adaptés.
(1) (2) Assurances Décès (Décès, Perte totale et irréversible d'autonomie etInvalidité Permanente Totale) et SR (Sécurité Remplacement) : contratsdistribués par CREDIPAR, en qualité de mandataire d'assurance, et souscritsauprès de Stellantis Life Insurance Europe Limited (assurance Décès)et de StellantisInsurance Europe Limited (assurance SécuritéRemplacement), sociétés d'assurance vie et dommages, immatriculées à Malte sousles numéros respectifs C68966 et C68963, ayant leur siège social à Mediterranean Building, 53 Abate Rigord Street Ta' Xbiex,Malte, et autorisés par le MFSA Malta Financial Services Authority,– Notabile Road, Attard BKR 3000, Malte, àexercer des activités d'assurance en application de l'Insurance Business Actet exerçant en France en libre prestation de service.
Les assurances Décès (Décès, Perte totale et irréversible d'autonomie paraccident et invalidité Permanente Totale) et SR (Sécurité Remplacement) sontvalables pour une durée d'un mois, renouvelable automatiquement de mois en moisjusqu'à la fin du financement, sauf dénonciation anticipée par l'une ou l'autredes parties au sens des conditions générales.
Autorité chargée du contrôle : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459 75436 Paris Cedex 9 ou Malta FinancialServices Authority (MFSA) – Notabile Road, Attard BKR 3000,Malte
(4) Extension de Garantie Véhicule d’Occasion SPOTICAR PREMIUM et SPOTICARADVANCED : Contrat distribué par CREDIPAR, en tant que Courtier, SA au capitalde 138 517 008 €, N° 317 425 981 RCS Versailles : 2-10 Boulevard de l'Europe78300 Poissy, immatriculée au registre des intermédiaires d’Assurance sous lenuméro 07004921 (www.orias.fr) :
- L’assurance Garantie Panne est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès de StellentisInsurance Ltd, compagnie d’assurance sis MIBHouse, 53 Abate Rigord Street, Ta’Xbiex, Malte, enregistrée auprès de laMalta Financial Authority sous le numéro C44567, autorisée àexercer des activités d’assurance en application de Insurance Business Actet agissant en Libre Prestation de Services. www.refassu.fr
-L’assistanceroutière est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès d’ASSURIMA ,Entreprise régiepar le code des Assurances, SA au capital de 4 200 000 €, 118, avenue de Paris- CS 40 000 -79033 Niort CEDEX 9 - 481 514 149 RCS Niort.
-legestionnaire de la Garantie Panne : Car Garantie Courtage, 7 Rue deKingersheim, 68120 Richwiller, RCS MULHOUSE 853835957,immatriculé au registre des intermédiaires d’Assurance sous le numéro 19007247auprès de l’ORIAS (www.orias.fr ).
CREDIPARet ASSURIMA sont soumis à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459,75436 PARIS CEDEX 09
(5)Contrat Entretien « CEP SPOTICAR PREMIUM » : Contrat distribué par CRÉDIPAR entant que Courtier, SA au capital de 138 517 008 €, N° 317 425 981 RCSVersailles : 2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy, immatriculée auprès del’ORIAS sous le numéro 07004921 (www.orias.fr) :
-L’assurance Garantie Panne est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès de StellantisInsurance Ltd, compagnie d’assurance sis MIBHouse, 53 Abate Rigord Street, Ta’Xbiex, Malte, enregistrée auprès de laMalta Financial Authority sous le numéro C44567, autorisée àexercer des activités d’assurance en application de Insurance Business Actet agissant en Libre Prestation de Services. www.refassu.fr
-L’assistanceroutière est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès d’ASSURIMA ,Entreprise régiepar le code des Assurances, SA au capital de 4 200 000 €, 118, avenue de Paris- CS 40 000 -79033 Niort CEDEX 9 - 481 514 149 RCS Niort.
CREDIPARet ASSURIMA sont soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR) 4Place de Budapest CS 92459, 75436PARIS CEDEX 09
- Pour la « Prestation de maintenance » pour le compte de PSA AUTOMOBILES, SAau capital de 300 176,800 €, RCS Versailles 542
065479 dont le siège social est 2-10 boulevard de l'Europe - 78300 Poissy –
-legestionnaire de la Garantie Panne : Car Garantie Courtage, 7 Rue deKingersheim, 68120 Richwiller, RCS MULHOUSE 853835957,immatriculé au registre des intermédiaires d’Assurance sous le numéro 19007247auprès de l’ORIAS (www.orias.fr ).
CREDIPARet ASSURIMA sont soumis à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09